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Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… (Section XV, généralement);          ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments …          m)   les boutons, les boutons‑pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de …

Legal note

… (Section XV, généralement);          ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments …          m)   les boutons, les boutons‑pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de …

Section XI > Chapitre 53

Classification opinions

… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XI > Chapitre 51

Classification opinions

… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande … la Note explicative du n° 26.06). La bauxite est d'abord transformée en alumine pure (oxyde d'aluminium), … de l'hydrate d'alumine pour obtenir l'alumine pure sous forme de poudre blanche. Toutefois, l'hydroxyde d'aluminium …

Legal note

… les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… le cas).          B)  Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont …

Legal note

… le cas).          B)  Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande … d'autres métaux communs, compris dans le présent Chapitre conformément aux dispositions de la Note 5 de la Section XV, … intermédiaires de la métallurgie du nickel, ainsi que les formes brutes sous lesquelles est obtenu le métal et les …

Legal note

… les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande …

Section VI

Explanatory notes

… tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au … condition qu'ils ne soient ni radioactifs ni présentés sous forme d'isotopes (auxquels cas ils sont classés, soit au n ° … ou 28.52) , qui, en raison, soit de leur présentation sous forme de doses, soit de leur conditionnement pour la vente …

Legal note

… tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage …

Legal note

… même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles … 95 ). g) Les garnitures en toutes matières (boucles, fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, …

Legal note

… 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de …

Legal note

… leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de …

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