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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et crémaillères, … et comprennent les rails à patin, à double champignon (de forme aplatie ou ronde), à ornière, à glissières (pour … sont des rails spéciaux utilisés pour les voies à forte pente. Elles sont composées en particulier de deux …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un …
Explanatory notes
… de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un … jeux); les râteaux de croupiers, les sabots, etc. 5) Les footballs de table et similaires. 6) Les jeux utilisés …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande …