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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; … d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, …
Explanatory notes
… pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs … échangeur de température (faisceau tubulaire, par exemple) qui cède à l'air circulant le long de sa surface extérieure … distributeurs d'air chaud relèvent de la présente position quel que soit l'endroit où ces appareils doivent être …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … par matériau de référence certifié un matériau de référence qui est accompagné d’un certificat indiquant les valeurs des … boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu’engrais sont exclues (Chapitre 31). 6.- Aux fins du …Legal note
… pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : … par matériau de référence certifié un matériau de référence qui est accompagné d’un certificat indiquant les valeurs des … boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu’engrais sont exclues (Chapitre 31). 6.- Aux fins du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Sacs de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une enveloppe … ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un isolant en polymère alvéolé à cellules … entre la maison et le bureau et lors de voyages, de pique-niques, de manifestations sportives ou autres. Adoption : …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20
Classification opinions
… 1. Pendeloques (plaquettes, boules, etc.) en cristal de roche, pour …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… de 32 Mbit DRAM, - un lecteur de DVD, - une puce graphique, - 2 entrées pour connecteurs bus série universel (USB), … l'appareil peut-être branchée à différents éléments tels qu'un clavier standard, une souris, un téléviseur, un … d'un câble d'alimentation. Le casque de réalité virtuelle, qui ressemble à des jumelles, intègre des capteurs, un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20
… Lasers, autres que les diodes laser …
Classification opinions
… constitués d'une diode laser et d'un micro-circuit électronique, placés dans une enveloppe en cuivre munie d'un …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, se verrouille avec un circuit Intégré à …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et …
Explanatory notes
… types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes … par une ou plusieurs couches. Il convient de préciser qu'indépendamment des traitements indiqués dans la Note 3 du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …