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Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… ou non), autres que les azotures. 2842.10 ‑ Silicates doubles ou complexes y compris les aluminosilicates de … de sodium (ortho‑, méta‑ et pyroarsénate). Ces arsénates, dont les plus importants sont les orthoarsénates disodique …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… composés de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou des plantes … Le corps humain ne pouvant en effectuer la synthèse, elles doivent lui être apportées du monde extérieur sous leur … une forme presque définitive (provitamines). Agissant à des doses infinitésimales, elles peuvent être considérées comme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… 1. Processeur cryptographique doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme … Il a pour fonction d'assurer la protection nécessaire des données (validation et encryptage) qui, sans lui, devrait … comportant son logiciel d'installation; ce programme doit être installé dans une machine automatique de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… compression, d'une cylindrée de 2.874 cm3, à deux portes, doté d'un hayon vitré, de deux sièges rabattables à l'avant, … de 500 kg. Le poids net du véhicule est de 1.780 kg. Adoption : 1998 … 2. Véhicule pour le transport des … (kitchenette) équipée d'appareils électroménagers, - une douche, un lavabo et des lieux d'aisance, - un salon équipé …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… sont classées toutes les graisses et toutes les huiles d'origine animale ainsi que leurs fractions, à l'exception … positions antérieures du présent Chapitre. Elles couvrent donc toutes les graisses d'origine animale ne provenant pas de porcs, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons ni de mammifères marins et …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… sur le patient 3006.40 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse … - Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses Cette position groupe divers articles dont la liste, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… et ses sels 2939.69 - - Autres               - Autres , d’origine végétale : 2939. 72 - - Cocaïne, ecgonine; sels, … complexe, obtenues dans certains cas par voie de synthèse; doués d'une action physiologique énergique, ils sont plus ou … que le suc desséché de l'opium, relèvent du n° 13.02 . On doit considérer comme autres dérivés d'alcaloïdes végétaux, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… 1. Parois et porte de cabine de douche en verre , à accès d'angle, formées par quatre … métal. Une fois montés, les panneaux forment une cabine de douche, semi-encadrée par des profilés en aluminium, à porte … présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 … 2. Parois et porte de cabine de douche , …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… 48 cm, largeur 48 cm, hauteur 36 cm et poids 5,2 kg) dont l'intérieur est garni de polystyrène expansé. Les cubes … structures flottantes plus grandes, comme par exemple des docks flottants, des passerelles flottantes, des plateformes … est garni de polystyrène expansé. Les sous-assemblages doivent être reliés entre eux pour former des structures …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 9018.50 ‑ Autres instruments et appareils d'ophtalmologie 9018.90 ‑ Autres instruments et appareils La … un diagnostic, de prévenir ou de traiter une maladie, d'opérer, etc. On y range également les instruments et … 74.18, 76.15 , notamment). f) Les outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures ( n° 82.14 ). g) Les …

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