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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… pour un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques constitué d'un châssis sur lequel sont … d'un nouvel enregistrement; 4°) un cabestan qui assure une vitesse de défilement constante à la bande magnétique. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… ni fer. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.30/1. Adoption : 2009 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… contient de l’EPA (400 mg/g) et du DHA (300 mg/g). De la vitamine E (tocophérol) a été ajoutée au produit en tant … alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2106.90/36. Adoption : 2018 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… main, de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible … de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… 1. Dispositifs de fixation antivibrations composés : 1°) d'un goujon en acier à tête … dans leur partie supérieure, une encoche destinée à servir de dispositif d'arrêt ; 4°) d'une clavette destinée à … sont contenus. Application de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir également les Avis 4016.99/1 et 8487.90/5. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… et présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : 1.500/3.000 t/m; puissance … tension d'alimentation : 230/400 V/50 Hz; capacité du bol: environ 6,6 l; poids: environ 26 kg; dimensions : 520 mm x … de « mise en marche » et « d'arrêt » et d'un sélecteur de vitesse. Il est utilisé pour préparer des aliments liquides …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… thermique au moyen de vapeur sous une pression réduite (vide) à une température comprise entre 50 et 60 °C pendant … afin d’en réduire la teneur en eau et d'en augmenter la viscosité. Le produit est présenté en bidons d’une … cuisson concentration sous vide à 70 °C pendant 45 minutes, suivie d’une pasteurisation à 97 °C , composée de mangue, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… pas présentés avec les motoculteurs) et peuvent également servir au transport sur de courtes distances ou comme agent … RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également l'Avis 8432.29/1. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : 3.000 t/m; puissance du … par heure; capacité du réceptacle à déchets : environ 6 l; poids : environ 11 kg; dimensions : 505 mm x 235 mm x 420 mm. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : 1995 … 2. Produit en … le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les …

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