Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que … des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que … de plomb ou de chrome, sulfure de zinc, sulfure de mercure (vermillon véritable), carbonate basique de plomb (céruse), … alcalin par un sel ferreux et en oxydant ensuite à l'aide d'un hypochlorite. C'est un solide amorphe, de couleur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés …
Explanatory notes
… ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et … des assemblages sous‑critiques qui fonctionnent à l'aide d'une source additionnelle de neutrons. Les réacteurs …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
Explanatory notes
… des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations fourragères mélassées ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
Explanatory notes
… Autres machines et appareils 8451.90 - Parties La présente position englobe une grande variété de machines et appareils … essorage , repassage, blanchiment, teinture, séchage ou traitements similaires des fils, tissus ou ouvrages en … A enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. Bon nombre des machines de cette position ne sont en fait …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
Explanatory notes
… cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
Explanatory notes
… (Na 2 SO 4 .10H 2 O), il est dénommé sel de Glauber. Certaines formes impures de sulfate de disodium (degré de … comme adjuvant de teinture. Il sert en verrerie comme fondant pour l'obtention de mélanges vitrifiables … du cristal, des verres optiques); en tannerie pour la conservation des peaux; en papeterie (préparation de …Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'ilménite, titanate de fer. b) Le …Section I
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière … d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette …Legal note
… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière … d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
Explanatory notes
… Les racines comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les carottes, les navets, les … à salade, les salsifis, les céleris-raves, les radis, les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la …Section V > Chapitre 25 > Position 2509
… Craie. …