Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³ …
Classification opinions
… dénommé « hybride léger » doté d’un moteur à allumage par étincelles à quatre cylindres avec turbocompresseur de … couple de 280 Nm. Il est équipé d’un démarreur/générateur capable de renforcer la puissance ainsi que le couple du … véhicule se déplace en roue libre. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite uniquement électrique. Ce véhicule …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; b) …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …
Classification opinions
… à bride de montage est équipée d'orifices permettant le passage d'un boulon pour fixer le roulement sur le châssis … en plus de réduire considérablement les frictions par rapport à un coussinet lisse. Il est utilisé sur les … et 5) de joints en caoutchouc. La bague extérieure fait partie intégrante d'une bride dotée de cinq orifices qui …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la …
Classification opinions
… , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles, composé de feuilles … d’impression sur une pellicule de soie afin de fixer une pâte d’argent à la plaque de verre, le circuit chauffant …Section VI > Chapitre 32 > Position 3211
… Siccatifs préparés. …
Explanatory notes
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés … dans de l'essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, du white spirit, etc., (naphténate de … avec ou sans huile siccative (siccatifs liquides ou pâteux). Cette position ne comprend pas : a) Les huiles …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
… Préparations capillaires. …
Explanatory notes
… 33.05 ‑ Préparations capillaires. 3305.10 ‑ Shampooings 3305.20 ‑ … Les préparations destinées à être appliquées sur les parties pileuses du corps autres que le cuir chevelu …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… Composants de motocycle, présentés ensemble et non montés , appartenant au même modèle de motocycle et énumérés comme suit … tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement …
Classification opinions
… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de télévision par … commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne parabolique pour la réception de télévision par satellite. … d'alimentation (guide d'ondes), en aluminium, comportant un espace tubulaire, servant à conduire les ondes …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …