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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion) …Classification opinions
… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja déshuilées , d’une … traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour … ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. Application des …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier … . Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales … Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles …
Explanatory notes
… un bouquet particulier dû notamment à la présence des esters du vin. 2) Les vinaigres de bière ou de malt ; les … les denrées alimentaires et peuvent être aromatisés (à l'estragon, etc.) ou additionnés d'épices. Sont exclus de … classées dans la présente position les solutions de l'espèce d'une teneur en acide acétique comprise ordinairement …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… dans les échanges internationaux : 1) L'huile de lin qui est obtenue à partir des graines de lin ( Linum … est obtenue à partir des graines du fruit de différentes espèces du genre Aleurites (par exemple A. fordii et A. … cire liquide, incolore ou jaunâtre, inodore, constituée essentiellement d'esters d'alcools gras supérieurs, obtenue …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour … à vin, à cidre, même spécialisées ( n° 84.13 ). c) Les essoreuses à vendange des types centrifuges ( n° 84.21 ). …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers … (dit aussi papier parcheminé ou parchemin végétal) est obtenu en soumettant pendant quelques secondes une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, …
Explanatory notes
… C) et D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, … isolément, pour tous appareils ou instruments. Il s'agit essentiellement d'articles destinés à être incorporés à … miroirs spéciaux pour l'observation dans les souffleries d'essai) ( n° 90.13 ). c) Les boîtes d'assortiments de …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; …