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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Pochette à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur le devant et sur le … de revêtement protecteur. Le revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de …
Explanatory notes
… II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la … en emballages pour la vente au détail. Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à … être de toute forme et avoir même été confectionnées, comme c'est le cas, par exemple, des canevas ourlés qui sont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non …
Explanatory notes
… lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source … suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et … et de cinématographie, lampes baladeuses ( autres que celles du n° 85.12 ), lampes de balisage à feu fixe (pour …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou …
Explanatory notes
… plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position … corail simplement préparé , mais non autrement travaillé, c'est‑à‑dire celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …