… ( n° 90.15 ). d) Instruments de mesure des longueurs, pour emploi à la main ( n° 90.17 ). e) … du n° 90.30 . ij) Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques du n° 90.32 . I.‑ … non, ainsi que tout dispositif ou instrument de mesure des longueurs, angles ou autres grandeurs géométriques utilisant …
… en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et ceux réfractaires du Sous-Chapitre précédent. … murs de clôture, cheminées industrielles et installations analogues, même si elles sont accessoirement employées pour … des fibres de tourbe, de la paille hachée et des substances analogues dont la combustion en cours de cuisson crée un …
… compteurs totalisant des unités quelconques (tours, pièces, longueurs, etc.), ou indiquant un montant à payer. Ne sont … entraîne une série de rouages démultiplicateurs solidaires d'aiguilles ou de rouleaux indicateurs. Ils possèdent … analogue aux précédents, servent notamment à mesurer des longueurs (par exemple sur les métiers à filer ou à …
… visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures … de zinc, chlorure de zinc, etc.), d'oxydes métalliques, de gutta-percha ou de matières plastiques; ils peuvent …
… et mélangeurs pour aliments; presse‑fruits et presse‑légumes 8509.80 ‑ Autres appareils 8509.90 ‑ Parties Par … aliments , tels que les hachoirs pour viandes, poissons, légumes, fruits, etc., les broyeurs à usages multiples (par … de couper, etc. 3) Les presse‑fruits et les presse‑légumes . B) Un groupe non limitatif d'appareils compris …
… ou sur des métiers à broder, sont très souvent obtenues en longueur indéterminée. Les broderies de la présente position … sont présentées : 1) En pièces ou en bandes de longueur indéterminée et de largeur quelconque ou découpées …
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