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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la … 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         … de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels (n° 30.01);         e)  les solutions …

Legal note

… l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la … 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         … de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels (n° 30.01);         e)  les solutions …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à … communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, … -   non enroulés, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle‑ci est inférieure 4,75 mm ou d'une …

Legal note

… en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à … communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, … -   non enroulés, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle‑ci est inférieure 4,75 mm ou d'une …

Section XV

Explanatory notes

… ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi … les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du … présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire …

Legal note

… ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi … les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du … présenter des angles arrondis sur toute leur longueur.  L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine … et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs … (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs …

Legal note

… ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine … et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs … (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre … (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);          e)      les … ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de …

Legal note

… couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre … (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);          e)      les … ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou … travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des … soit par :       a)   changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage …

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… la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou … travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des … soit par :       a)   changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage …

Section XI

Explanatory notes

… ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément … d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et … produits, du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries …

Legal note

… ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément … d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et … produits, du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à … liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs …

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… à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à … liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs …

Section XVII

Explanatory notes

… appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la … la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs …

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… appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la … la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse … dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques … sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du …

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… boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse … dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques … sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du …

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