Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.20
… Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, … centrifugeant, puis en concentrant le liquide obtenu, en le traitant parfois avec des sulfites, etc. Les extraits … des matières tannantes végétales. Ils sont obtenus par traitement à l'éther ou à l'alcool des matières végétales du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… y compris les perforatrices rotatives 8467.22 - - Scies et tronçonneuses 8467.29 - - Autres - Autres … ou oléopneumatiques). Mais cette position a trait seulement aux engins de l'espèce pour emploi à la …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées … ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles …
Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce 2513.20 - … La pierre ponce est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, … moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de … ou sciés et à surface plane ou unie : 6802.21 - - Marbre, travertin et albâtre 6802.23 - - Granit 6802.29 - - Autres …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.2
… De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3
… D'autres matières textiles synthétiques ou de matières …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.10
… ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires …