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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4404.10 ‑ De conifères 4404.20 … de ces articles. 5) Les bois en éclisses , les lames ou rubans de bois , constitués par des lamelles et feuillets tranchés, déroulés ou parfois sciés, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2
… Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.5
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.33
… Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour … colorantes, etc.; ceux de dimensions plus petites ‑ et notamment les boîtes ‑ servent surtout à l'emballage des … d'autres produits, tels que tabacs, cigarettes, cigares et médicaments. Les récipients en question ‑ en particulier les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …