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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ … ‑ Hydrauliques ou pneumatiques 9032.89 ‑ ‑ Autres 9032.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 7 du présent … dispositifs sensibles aux variations de la caractéristique (tige métallique ou bimétallique, capsule ou soufflet à …Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.08 ‑ Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et … et débris 8108.90 - Autres Le titane est extrait par réduction de ses minerais oxydés (rutile, brookite, etc.) et de l'ilménite (titanate de fer). Certaines méthodes aboutissent à la …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et … 8110.90 - Autres Le principal minerai d' antimoine est la stibine ou antimonite (sulfure d'antimoine), d'où il est extrait …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou … fusils ou carabines de guerre, pour armes de chasse ou de tir ou pour revolvers ou pistolets , telles que canons, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… 29.24 - Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide … (DCI). 2924.25 - - Alachlor (ISO) 2924.29 - - Autres Cette position couvre les dérivés amides des acides carboxyliques … ). Les amides sont des composés qui renferment les groupes fonctionnels suivants : (–CONH 2 ) ((–CO) 2 NH) ((–CO) 3 N) …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : … En autres matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et … que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, … les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), …