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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.30
… Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2
… Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.20
… Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.10
… Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1
… et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1
… Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.13
… De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311 > 5311.00
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.50
… Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre …