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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles …
Explanatory notes
… carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles … rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par exemple), même si elles sont nettement … de cette position les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces de tuyauterie pour canalisations …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou …
Explanatory notes
… tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou … tandis que la trame peut être constituée d'autres fils espacés ne servant qu'à maintenir la chaîne en place. Pour ce qui concerne la définition des fils à haute …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués … , les produits ayant fait l'objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs sont à classer suivant … traitement subi. Toutefois, un traitement chimique de la surface, tel que le chromatage, n'est pas considéré comme le …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y … ces articles on peut citer : 1) Les cachets pour cire à cacheter, avec ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2) … sont munis). 3) Les composteurs conçus pour recevoir des caractères mobiles; certains de ces composteurs peuvent …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés … tels que peintures contenant un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de … à immerger le produit dans une solution de phosphates d'acides métalliques, notamment ceux de manganèse, de fer et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à … tels que peintures contenant un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… couleur va du jaune au brun et son odeur et sa saveur sont âcres. En s'oxydant, elle forme à la surface de l'objet sur … des laques, de la nitrocellulose, dans la fabrication d'acides dibasiques, d'élastomères ou d'adhésifs, d'agents …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés pour … de section circulaire peuvent être obtenues : - de façon longitudinale ou hélicoïdale en continu au moyen de … et profilés creux des n°s 73.03, 73.04 ou 73.06 . b) Les accessoires de tuyauterie en fer ou en acier du n° 73.07 . …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les …