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Section XIV > Chapitre 71

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations …

Legal note

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits ( Chapitre 16 ). b)    Les …

Legal note

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… dans des flacons en matière plastique de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué, sur le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… sur le châssis des véhicules automobiles, une fois assemblée au roulement à bride pour roues à rouleaux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… marche arrière, d'une transmission par arbre et de freins à tambour. Le freinage est actionné au niveau du guidon et par …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les …

Legal note

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS …

Legal note

… interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. …

Section VII

Explanatory notes

… reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Legal note

… reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …