WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication … inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
Explanatory notes
… - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé 2934.20 - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations 2934.30 - … comprennent les sulfonephtaléines, par exemple : a) Le rouge de phénol (phénolsulfonephtaléine) * , utilisé comme …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée …
Explanatory notes
… longitudinalement en plusieurs éléments, qui sont ensuite roulés sur eux‑mêmes sous forme de mèches (ou boudins ), de … tops ) ou disposés sur grosses bobines. Les mèches et tops rompus ou coupés à dessein qui sont présentés parfois en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
Explanatory notes
… autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse‑fruits et … pour usage domestique qui, au moyen par exemple d'une courroie de transmission ou d'un arbre flexible, reçoivent … le régime des appareils qu'ils équipent, les patins, roulettes et dispositifs similaires sur lesquels les …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales … aussi bien les dégras naturels que les dégras artificiels, produits utilisés en corroierie pour la nourriture des cuirs. Les dégras …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une … Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes … des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes explicatives de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur …
Explanatory notes
… 85.21 ‑ Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur … même support. L’enregistrement peut s’effectuer selon des procédés magnétiques ou optiques et ce sont généralement des …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les … d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de météorologie, de fusées éclairantes, etc., ainsi que pour le … harnais que porte le parachutiste et qui est un ensemble de courroies avec boucles et mousquetons. Le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur … ou plus (+). ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm … inférieure à 3 mm ‑ Simplement laminés à froid : 7219.31 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs …