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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de potassium 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, … pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et …
Explanatory notes
… ci-dessus . ‑ Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à … forgeage , tout procédé de façonnage du métal à chaud par choc ou par pression destiné, soit à en éliminer la scorie … totalité ou en partie la pièce à usiner. Le matériau brut chauffé, qui est normalement une pièce circulaire ou un …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en solution aqueuse … étaient employés comme engrais. Ainsi, par exemple, le chlorure d'ammonium relève du n° 28.27 . B) Les mélanges …Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
… Déchets et débris de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises … castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement utilisées … ou l'empierrement des routes ou comme ballast de voies de chemin de fer ( n ° 25.17 ). …Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les déchets et débris …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
… Déchets et débris électriques et électroniques. …
Explanatory notes
… ou du mercure 8549.13 - - Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure … sont conditionnées de manière à éviter tout dégât à chacun des articles, cela indique généralement qu’elles ne … que décrits dans la Note 5 de sous-positions du présent Chapitre. Aux fins de ces sous-positions, on entend par …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… en X de manière à se mouvoir autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque branche se termine par un anneau destiné à faciliter … les ciseaux de coiffeurs (y compris ceux à effiler les cheveux), les ciseaux pour passementiers , corroyeurs, …Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
… Déchets et débris de nickel. …
Explanatory notes
… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne …Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
… Déchets et débris de plomb. …