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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… parties de ces machines ou appareils Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles … suivantes :            1°)   être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique … également les machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour :            1°)   la …

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… Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles … suivantes :            1°)   être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique … également les machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour :            1°)   la …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des tissus dont …

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… nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des tissus dont …

Section XV

Explanatory notes

… que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, … du n° 83.06.     Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux …

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… du n° 83.06.     Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux … du Chapitre 83 , les ouvrages des Chapitres 82 ou 83 sont exclus des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81. 3.‑  Dans la …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à … du présent Chapitre peuvent être en toutes matières, à l'exception des suivantes : métaux précieux, plaqués ou …

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… à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles … du présent Chapitre) lorsque la proportion de ces solvants excède 50 % du poids de ces solutions. Les polymères … de matière plastique, lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, autres que les …

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… des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou … articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le métaldéhyde, … recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et …

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… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou … articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le métaldéhyde, … recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz … Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de … présent Chapitre comprend : I) Les cuirs et peaux bruts, à l'exclusion des cuirs et peaux revêtus de leurs poils ou de …

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… de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz … Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières … en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme ou …

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… rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières … en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme ou …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits … magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation). Les produits du présent …

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… magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des … pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et … au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, …

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… articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des … pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et … au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, …

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