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Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… nucléaires I.‑ ISOTOPES Les noyaux des atomes d'un élément, défini par son numéro atomique, renferment toujours le même … des radiations complexes, susceptibles de produire des effets physiques ou chimiques tels que : 1)    ionisation …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… de machines ou d’appareils ne remplissant pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont des types … racines de l’arbre à transplanter et pouvant éventuellement effectuer un transport sur de courtes distances. 4)   Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… le platine, ainsi que ses alliages tels qu'ils sont définis dans les Considérations générales. * *    * Le terme …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7213.20 - Autres, en … inférieur à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce produit est … transversale corresponde à l’une des sections géométriques définies à la Note 1 l) et qu’il s’agisse de reliefs n’ayant …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… le métal est recueilli sur une cathode centrale en fer refroidie par l'eau. 2)    Préparation par réduction . La … * A l'état pur, le béryllium trouve peu d'applications. Toutefois, on l'emploie en raison de sa grande perméabilité … fils, feuilles, etc.) et ouvrages. Ces derniers ne sont toutefois compris ici que s'ils ne sont pas transformés en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… exclusivement par un moyen purement électrique. Sont toutefois compris ici les articles électriques comportant …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… n° 71.15 ).      Ces articles suivent leur régime propre.  Toutefois, les ressorts d'horlogerie (ressorts-moteurs, … en principe le même régime que les pièces terminées. Toutefois, les pièces brutes de décolletage, ainsi que les … au plateau d'ancre). La pose des pierres (empierrage) s'effectue par sertissage, par chatons ou plus généralement …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés … ondulation) pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages … les tubes et tuyaux à ailettes obtenus par extrusion. Toutefois les tubes et tuyaux sur lesquels des ailettes ont …

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