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Section VI > Chapitre 30

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la … en quelque langue que ce soit. Ces articles comprennent les œuvres littéraires de tout genre, les manuels (y compris les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… l'une des industries visées dans ces positions et qu'ils ne trouvent en conséquence leur application dans aucune desdites industries.         3 ° ) Ils peuvent, au contraire, être utilisés indifféremment dans … de l'air sont des fonctions propres puisqu'elles peuvent être assurées par des appareils fonctionnant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, s ous une même enveloppe, un ou deux des … et unité de sortie 8471.60 - Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de … LEURS UNITES Le traitement de l'information est la mise en oeuvre de données de toute espèce, selon divers processus …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… été séparées par égrenage des fibres de coton, sont encore recouvertes d'un fin duvet formé de fibres très courtes (d'une longueur … en produits tinctoriaux ou en extraits tannants. Ils peuvent se présenter bruts (frais ou secs), nettoyés, moulus …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… carbone qui, à l'état pur, a un indice de réfraction et un pouvoir de dispersion très élevés. C'est la plus dure des … (filières d'étirage notamment). La présente position couvre les diamants à l'état brut ou qui ont reçu une ouvraison telle que le sciage, le clivage, l'ébrutage ou …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou … les sculptures en relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être obtenus par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… plutonium ou des composés de ces produits 2844.30 ‑ Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces … renferment toujours le même nombre de protons mais ils peuvent différer par le nombre de neutrons et, par …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… ‑ Matelas pneumatiques  6306.90 - Autres Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, généralement en … des intempéries les marchandises entreposées à ciel ouvert ou chargées sur des bateaux, des wagons, des camions, … de toile découpés à dimension; leurs bords sont ourlés et souvent munis d'œillets, de cordes, de courroies, etc.  Les …

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