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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… … lériglitazone … lintitript … lobéglitazone … lusutrombopag … managlinat dialanétil … masitinib … … … tuvatidine … valécobuline … varlitinib … védroprévir … venglustat … vosaroxine … zankirène … ziritaxestat …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS … : 1) Sous les n°s 72.01 à 72.04, les produits de base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, les produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant … - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés … sous le nom d'une firme mais réservées exclusivement à l'usage de son personnel ou de revues de mode illustrées …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres … boussoles utilisées par les campeurs, les cyclistes, etc., jusqu'aux boussoles plus spécialement conçues pour …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides … du caramel ou d'autres colorants organiques (voir également l'exclusion a) ci‑après). * * * Les vinaigres et …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.40
… Autres crustacés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.12
… A combustibles liquides …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.82
… A combustibles liquides …