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Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …

Explanatory notes

… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous … copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du … électrique et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le polyéthylène haute densité …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

… Farines de froment (blé) ou de méteil. …

Explanatory notes

… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) … dans les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être … telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …

Explanatory notes

… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce.               ‑ De sodium : 2839.11 ‑ ‑ Métasilicates 2839.19 ‑ ‑ Autres 2839.90 ‑ Autres Sont …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

… colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …

Explanatory notes

… colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . 3707.10 - Emulsions … le pyrocatéchol, le pyrogallol, la phénidone, le sulfate de méthyl p-aminophénol et leurs dérivés). Sont également

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de …

Explanatory notes

… ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de … au moins une pièce de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, … fils pour le poil des tapis, par exemple). Ils peuvent également comporter des accessoires, tels qu'aiguilles et …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …

Explanatory notes

… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste … de carthame ( Carthamus tinctorius ) 1207.70 - Graines de melon               ‑ Autres : 1207.91 ‑ ‑ Graines … graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les n°s 12.01 à 12.06 (voir également les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

… Autres, se présentant sous forme de systèmes

Classification opinions

… : un téléviseur en couleurs de 35 cm ayant un dispositif de traitement (affichage) numérique, un clavier (unité d'entrée) et une télécommande à … La première unité comprend un processeur (80486DX2), une mémoire (4 Mo RAM), un lecteur de disquettes (1,44 Mo), un …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

… cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …

Explanatory notes

… cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De … explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du présent … les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …

Explanatory notes

… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ … synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91

… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …

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