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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits … à l’état gazeux. La vapeur de formaldéhyde est ensuite distribuée uniformément sur le matériau ou les objets placés …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60
… Cerises …
Classification opinions
… 1. Fruits dans de l'alcool , consistant en quatre griottes dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… muni d'un manche sur le côté et séparé en deux chambres intérieures par une plaque métallique perforée. Le cylindre … hauteur de 275 mm et d'un diamètre de 170 mm. La chambre inférieure présente des perforations facilitant la … circulation de l'air. Le charbon est placé dans la chambre supérieure tandis que la chambre inférieure est remplie de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la … qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages …
Explanatory notes
… - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la … qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages … I.- MACHINES POUR L'ASSEMBLAGE DES LAMPES, TUBES OU VALVES ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES OU DES LAMPES POUR LA …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23
… Vitamine B2 et ses dérivés …
Classification opinions
… 1. Préparation sous forme de poudre qui contient 80 % de riboflavine (vitamine B2) finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est utilisé pour l’alimentation …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou … de communication. A) Appareils pour voies ferrées (y compris les voies de tramways et les voies de chemins de fer …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.14
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …