Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre … feuilles, plaques, baguettes, morceaux ou pièces d’ivoire, d’os, d’écaille de tortue, de corne, de bois d’animaux, de … tous les animaux (voir la Note 3 du Chapitre 5). II) L’os, constitué par les parties solides et dures du corps …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour … piles ( n° 85.06 ), des accumulateurs ( n° 85.07 ) et des dynamos et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente position comprend la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de …
Explanatory notes
… en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de … ceux du n° 6907.40 6907.40 - Pièces de finition La présente position couvre un ensemble de produits céramiques se … étroitement à la construction même dont elles forment l’ossature, les carreaux et dalles sont plus particulièrement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Explanatory notes
… sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre … et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à …