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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… prestations de service, etc.), les montants et éventuellement d'autres indications s'y rapportant : numéro …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la … Les brosses de ménage (à laver ou à récurer, à vaisselle, à évier, pour cuvettes d’aisance, à meubles, à radiateurs, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… planches, cylindres et autres formes imprimantes, gravés ou revêtus d’empreintes, qui réalisent l’impression de textes … et les plaques préparés, c’est‑à‑dire rendus propres à recevoir des empreintes ou des gravures. 2)    Le matériel … que ces travaux soient exécutés à la main ou mécaniquement. Relèvent de la présente position les matériels de l’espèce …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… d'identité judiciaire 9006.40 ‑ Appareils photographiques à développement et tirage instantanés               ‑ Autres … dans lesquels une pellicule, une plaque ou un papier revêtu d'une émulsion chimique photosensible (l'halogénure … 4)    Les appareils de prise de vues photographiques à développement et tirage instantanés , portatifs ou fixes (à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

… la résistance à l'auto-inflammation des carburants et d'éviter ainsi le phénomène de cliquetis. Ils sont … les chambres de combustion des fours ou dans les tubes d'évacuation des fumées et les additifs pour diminuer la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… historique fabriqués par l’homme;, se rapportant à des événements historiques nationaux ou mondiaux significatifs … en vue de commémorer, de célébrer ou d’illustrer un événement ou toute autre manifestation, même s’ils sont …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… de matières organiques de poids moléculaire relativement élevé, et qui ne sont pas des composés de constitution … des propriétés tensio‑actives sont également exclus et relèvent du n° 34.02 . B)   Les produits obtenus en … Les mélanges de cires minérales sont, toutefois, exclus et relèvent du n° 27.12 . C)   Les produits présentant le …

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