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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du … forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et …
Explanatory notes
… organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du … forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et … ou flottants pour le bain et les savons désodorisants, ainsi que les savons dits de glycérine, les savons à barbe, …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). …
Explanatory notes
… cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main) (+). 4802.10 - Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) 4802.20 - Papiers et cartons supports pour papiers ou … à 40 g 4802.55 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux 4802.56 - - D'un …Section II > Chapitre 8 > Position 0805
… Agrumes, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.05 ‑ Agrumes, frais ou secs. (+) 0805.10 ‑ Oranges - … tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes : 0805.21 - - Mandarines (y compris les … non comestibles, tombés prématurément de l'arbre après la floraison et ramassés à l'état sec en vue notamment de …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
… Etain sous forme brute. …
Explanatory notes
… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, …Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, … de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2) … produits. 3) Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …
Explanatory notes
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on … les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre … (généralement de bois ou de métal) de section carrée ou circulaire et dont on se sert pour séparer, selon leur …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des … chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des … (fibres de verre, amiante et mica), de moulages souples, ainsi qu'à la tropicalisation électrique. 3) Les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, … couvre les polyamides et leurs copolymères. Les polyamides linéaires sont connus sous le nom de nylons. Les polyamides … sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de certains aminoacides condensés sur eux‑mêmes (l'acide …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Classification opinions
… , d'un diamètre de 75 mm et d'une contenance de 1,5 l. L'air présent dans l'espace entre les deux parois a été …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …