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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - Ciments non pulvérisés dits … 2523.21 ‑ ‑ Ciments blancs, même colorés artificiellement 2523.29 ‑ ‑ Autres 2523.30 ‑ Ciments alumineux 2523.90 … d'une petite quantité d'accélérateur au moment de l'emploi ( n° 26.19 ). Par contre, les laitiers moulus, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types … ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). Ces articles, même encadrés, peuvent … à l’usage des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ … formes suivantes : 1) En feuilles , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions … de charge, celles‑ci diffèrent de celles habituellement employées pour les autres papiers. Généralement blancs, ces …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de … ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement : a) de perles fines …Legal note
… ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement : a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon … ou en boules. Les tops ou rubans de préparation sont également obtenus directement à partir des câbles de filaments. Pour ce faire, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau … etc.) dont la présence n'a pas pour effet de modifier son classement. Le peroxyde d'hydrogène solidifié avec l'urée, … Présenté en tant que médicament sous forme de doses ou en emballages pour la vente au détail, le peroxyde d'hydrogène …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1
… Verres trempés …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.1 > 7607.11
… Simplement laminées …