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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46
… mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.34
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). - Marchandises mentionnées … ) conçus pour détruire les germes pathogènes, les insectes (moustiques, mites, doryphores, cafards, etc.), les mousses …Section VI > Chapitre 30
… Produits pharmaceutiques …
Explanatory notes
… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations … contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04); c) les plâtres spécialement …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations … contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04); c) les plâtres spécialement …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.32
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …