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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt … ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, de forme rectangulaire, de … présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508
… Aspirateurs. …
Explanatory notes
… 85.08 - Aspirateurs. - A moteur électrique incorporé : … tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, qu’ils soient ou … des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur et comprenant : un système informatisé de … destiné aux foires, stades, centres d'expositions, parcs d'attractions, etc., à des fins d'amusement. Application RGI 1 …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80
… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …
Classification opinions
… à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à une température de 70 °C pendant 4 à 5 heures). Le produit a une … en amidon de 16,28 %. Il est destiné à être utilisé pour la préparation de crème glacée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Epis de …Section VI > Chapitre 33
Explanatory notes
… Chapitre ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; … essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. 2.‑ Aux fins du … en pharmacie ou comme désinfectants et s'il leur est attribué, à titre accessoire, des propriétés thérapeutiques …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; … essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. 2.‑ Aux fins du … odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… l'appareil à la tension du courant fourni par la batterie (6 ou 12 volts); 2°) un transformateur élevant la … à l'alimentation du tube produisant les éclairs; 3°) un vibrateur synchrone; 4°) des condensateurs emmagasinant … vitesse , équipé d’un écran qui affiche des images et des résultats de mesures (vitesse, distance, temps, etc.), d’une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… des dessins industriels (système de conception assistée par ordinateur (CAO)) composé des éléments suivants : 1°) une machine automatique de traitement de l'information (« processeur …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30
… Lustres liquides et préparations similaires …