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Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
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Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
Explanatory notes
… exclus de la présente position : a) La nicotine, alcaloïde
toxique
extrait de la plante de tabac ( n° 29.39 ). b) Les …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2707
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Section II > Chapitre 9 > Position 0904
Explanatory notes
… saveur âcre, très forte, brûlante et tenace; toutefois il
existe
aussi d'autres variétés de Capsicum n'ayant pas de …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1106
Explanatory notes
… à un traitement thermique destiné à éliminer les substances
toxiques
; ce traitement peut entraîner la prégélatinisation …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4803
Explanatory notes
… de fibres de cellulose, de formation fermée, d'un crêpage
maximal
de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4817
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
Explanatory notes
… 1) Articles en matières textiles de la Section
XI
: vêtements et accessoires du vêtement (vêtements, …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
Explanatory notes
… les perfectionnements décrits à la partie IV.C.2) d) 4°),
deuxième
tiret, des Considérations générales du Chapitre 72 …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2711
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
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