WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du … cadmium, du germanium, du vanadium, du gallium, de l'indium ainsi que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce Chapitre …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …
Classification opinions
… de seconde génération », doté de deux rangées de roulements constitués 1) de deux bagues intérieures en acier (diamètre … des véhicules automobiles. Le produit est conçu pour être installé sur un véhicule automobile au moyen de la bague … (2). Les bagues intérieures (1) sont destinées à être installées sur le moyeu et sur l'arbre d'entraînement d'une …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils … ou 70.20); d) les articles des n°s 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les …Legal note
… du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en … ou 70.20); d) les articles des n°s 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81); e) les …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
Explanatory notes
… pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail … comprend les préparations fourragères mélassées ou sucrées, ainsi que les préparations pour l'alimentation des animaux consistant en un mélange de plusieurs éléments nutritifs, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou … tuyaux métalliques flexibles : 1) Les tuyaux flexibles constitués par un feuillard profilé enroulé en hélices, avec ou sans agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois … chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance …Section VI > Chapitre 33
Explanatory notes
… extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres produits du n° 34.01; c) les … au sulfate et les autres produits du n° 38.05. 2.‑ Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes … non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être …Legal note
… extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres produits du n° 34.01; c) les … au sulfate et les autres produits du n° 38.05. 2.‑ Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes … non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …