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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… 1. Poubelles mobiles en acier galvanisé pour le stockage temporaire de détritus, d'ordures … le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… à la lumière ultraviolette (UV) (un mélange de résines organiques (phénoliques) et de composés diazoïques). Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif ou positif, développées et traitées, ces plaques …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, présentées … Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis 4014.90/2. Adoption : 2023   …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un pantalon, lequel est classé séparément dans le … Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… imitant la dentelle et décoré par un noeud en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … 2. Petite … est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… qui extrait le soufre et du sulfure d’hydrogène ou soufre organique présent dans le combustible, d’un système de … de sortie, d’un circuit de contrôle pour la détection de gaz pour la sécurité, d’une conduite pour l’alimentation en …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… triglycérides réestérifiés d’acides gras très concentrés en oméga-3 EPA (acide eicosapentaénoïque) et DHA (acide … compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2106.90/36. Adoption : 2018 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % … dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… ouverture complète sur le devant qui se ferme, droite sur gauche, au moyen de boutons et d’une ceinture. Application … femme, nonobstant son ouverture sur le devant se fermant, gauche sur droite, au moyen d’une fermeture à glissière, de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… d'aliments pour animaux afin de lutter contre les micro-organismes indésirables tels que les bactéries (les … aqueuse.  Lorsqu’il entre en contact avec des micro-organismes, tels que des champignons, des bactéries et des …