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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou … plastique, etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris ici les assortiments composés d'un ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement … céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… combustible (fissile ou fertile) qui peut se trouver soit dissoute ou dispersée dans le modérateur (réacteurs … (gaz carbonique, hélium, eau naturelle, eau lourde, sodium ou bismuth fondus, mélange fondu de sodium et de … hydrocarbures, etc.). Toutefois, le modérateur assure souvent également la fonction de réfrigérant. 4) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou …
Explanatory notes
… centrifuge, permettent de réaliser l'essorage de certains solides imprégnés de liquides ou bien, dans un produit en … fixe, habituellement cylindrique, contre les parois duquel sont projetés les produits expulsés par la centrifugation. … Dans les appareils à tambour ou à panier, les matières solides sont retenues dans l'élément tournant ajouré, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …
Explanatory notes
… invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources différentes, les extraits de la présente position … présente position comprend : 1) Les extraits de viande . Sous ce nom on désigne le produit généralement obtenu en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de … comprend : A) Les survêtements de sport (trainings) qui sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, non … du corps jusqu'au niveau de la taille ou légèrement en dessous, muni de manches longues, avec bandes élastiques, bords …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même … ou des succédanés du saindoux. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1512.11 et 1512.21 Voir la Note …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; … en vulcanisant le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour 100 parties de … caoutchoucs durcis acquièrent un fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le caoutchouc …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.10
… Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …