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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… ( n° 38.13 ). d)    Les moteurs des n°s 84.11 et 84.12 pour fusées, torpilles et engins similaires. e)     Les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… le commerce sous le nom de laques ( n°s 32.08 à 32.10 et 32.12 ). …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, sardinelles et sprats …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… plaques-enseignes, etc., en métaux communs, du n° 85.12 s'il s'agit de phares et feux de position fixes pour …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… non ornementés, ces articles relèvent des n°s 69.11 et 69.12 , et non de la présente position. C)    Des articles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… 8410.11 - - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW 8410.12 - - D'une puissance excédant 1.000 kW mais …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… de thorium et des métaux des terres rares) ( n° 26.12 ). b)    Les sels et autres composés, inorganiques ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… y compris les produits de l'espèce en poudre ( n° 07.12 ). b)    Les farines, semoules et poudres de légumes à …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un poids à vide excédant 2.000 kg 8802.20 - …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… du n° 73.08 . 6) Les câbles en fer ou en acier ( n° 73.12 ). 7) Les ancres en fonte, fer ou acier ( n° 73.16 ). …

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