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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou … cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou … cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
Explanatory notes
… dans le liber de la tige où elles sont agglutinées en faisceaux par une matière pectique. Afin de pouvoir les utiliser dans l'industrie textile, il convient de les séparer du reste de la plante, en … 2) soit en immergeant la plante dans l'eau courante des ruisseaux ou des rivières ou dans l'eau stagnante des fossés …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
Explanatory notes
… même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties 8708.70 - Roues, leurs parties et accessoires 8708.80 - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de … 8708.91 - - Radiateurs et leurs parties 8708.92 - - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties 8708.93 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher …
Explanatory notes
… servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher … laver, brosser, rincer ou sécher les bouteilles, bocaux, flacons, bidons à lait, boîtes à conserves, … des récipients. 2) A remplir les bouteilles, bocaux, flacons, pots, tubes ou ampoules, les bidons ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …