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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2012
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
Explanatory notes
… bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple) ( n° 83.
05
). e) Les chevilles pour pianos ( n° 92.09 ). …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
Explanatory notes
… lumineuses, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 ,
94.05
, etc.), car ils ne sont pas considérés comme appareils …
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Section XVII > Chapitre 86
Explanatory notes
… des voies ferrées, même autopropulsés. C) Sous les n°s 86.
05
et 86.06, les différents types de véhicules remorqués …
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
Explanatory notes
… fils métallisés formés de filaments synthétiques ( n° 56.
05
). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… arts graphiques, qui suivent leur régime propre ( n°s 37.
05
, 90.01, 90.02 , etc., suivant le cas). b) Les …
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
Explanatory notes
… Acore Aiguilles de conifères (à l'exception du pin, n° 38.
05
) Ail Amandes amères Aneth Angélique Anis Aspic (ou spic) …
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Section IX > Chapitre 46
Explanatory notes
… sont exclus de ce Chapitre : 1 ° ) Le crin ( n °
05.11
ou Section XI ). 2 ° ) Les monofilaments dont la …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
Explanatory notes
… ou en majeure partie de cuir naturel ou reconstitué ( n° 42.
05
). b) Les ampoules en verre pour bouteilles isolantes …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
Explanatory notes
… du n° 94.03 . h) Les carcasses d'abat‑jour ( n° 94.
05
). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
Explanatory notes
… bien déterminées - les générateurs de gaz du n° 84.
05
, par exemple - sont classés avec ces machines. Enfin, …
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