… 1. Poubelles mobiles en acier galvanisé pour le stockage temporaire de détritus, d'ordures … le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. Adoption : 2019 …
… à la lumière ultraviolette (UV) (un mélange de résines organiques (phénoliques) et de composés diazoïques). Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif ou positif, développées et traitées, ces plaques …
… fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, présentées … Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis 4014.90/2. Adoption : 2023 …
… constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un pantalon, lequel est classé séparément dans le … Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …
… imitant la dentelle et décoré par un noeud en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … 2. Petite … est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 …
… qui extrait le soufre et du sulfure d’hydrogène ou soufre organique présent dans le combustible, d’un système de … de sortie, d’un circuit de contrôle pour la détection de gaz pour la sécurité, d’une conduite pour l’alimentation en …
… triglycérides réestérifiés d’acides gras très concentrés en oméga-3 EPA (acide eicosapentaénoïque) et DHA (acide … compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2106.90/36. Adoption : 2018 …
… Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % … dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …
… ouverture complète sur le devant qui se ferme, droite sur gauche, au moyen de boutons et d’une ceinture. Application … femme, nonobstant son ouverture sur le devant se fermant, gauche sur droite, au moyen d’une fermeture à glissière, de …
… d'aliments pour animaux afin de lutter contre les micro-organismes indésirables tels que les bactéries (les … aqueuse. Lorsqu’il entre en contact avec des micro-organismes, tels que des champignons, des bactéries et des …
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