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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… par un profilé métallique à double paroi muni d’une base avec des rainures et des échancrures. Ces rainures et ces … arrière et le fond du tiroir. Les parois sont présentées avec leurs rails, et des pièces et armatures de fixation et … dans des dimensions spécifiques, et sont utilisées avec d’autres parties pour former des tiroirs de meubles; …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… ainsi que des liants et des agents d'humidification, à savoir de l'eau, de la gomme guar et des fibres de cellulose … extérieur Fig. 2: support et chargeur non inclus dans l'Avis de classement A Support B Stick de tabac (EHTP) C …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing doux facilitant le décrochage des lentes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… ayant un dispositif de traitement (affichage) numérique, un clavier (unité d'entrée) et une télécommande à infrarouges. … téléviseur ou son, il suffit d'utiliser la boule-souris du clavier, le clavier proprement dit ou la télécommande à infrarouges. Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… le châssis, d'un mât de levage télescopique vertical fixé à l'avant du châssis et d'un cadre de levage entraîné par …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour … sous le nom de crochet. Dans le second cas, on travaille avec des métiers (ou machines) de bonneterie rectilignes ou … peuvent également être grattées ou foulées, ce qui peut avoir pour effet de dissimuler la contexture intime de …

Legal note

… 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… un modem RNIS. L'unité de base peut communiquer sans fil avec un maximum de 8 combinés téléphoniques DECT (Digital … régissant les télécommunications numériques sans fil) ou avec d'autres appareils et unités périphériques d'entrée … compatibles et peut simultanément communiquer par câble avec le port d'entrée-sortie USB (Universal Serial Bus) …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en … destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« … RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6206.30/1. Adoption : 2014 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… 1 (Note 1 n) de la Section XVI), 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8517.62/20 à 8517.62/23. Adoption : 2023 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : 1995 … 2. Produit en … transparente de polyéthylène et doublé sur l'autre face (à savoir, sur la face qui constituera la partie intérieure de … individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/1. Adoption : 1995 …

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