Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le … un agent durcisseur et des pigments mais ne contenant ni solvants ni d'autres milieux. 3) Les peintures à base de … copal, colophane, dammar, etc.) dans l'alcool (vernis dits à l'alcool), dans l'essence de térébenthine, de bois de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec … 8713.90 - Autres La présente position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le … de ne pédaler que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). b) Les chariots‑brancards ( n° 94.02 ). …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
Explanatory notes
… fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être présentés à … qualitative et quantitative est la même que celle des produits naturels. …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de … des mers et les autres bateaux à voile ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, … N° 8903.31, 8903.32 et 8903.33 Les moteurs hors‑bord sont décrits dans la Note explicative du n° 84.07. …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). - Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 : … ( Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). ‑ Tabac à … mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) … feuilles humidifiées ou en faisant bouillir dans l'eau des déchets de tabac. Ils sont principalement employés pour la …Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.9 > 0709.91
… Artichauts …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.10
… Abricots …