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Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… autres usages. Les mélanges de tourbe avec du sable ou de l'argile, dont le caractère essentiel est conféré par la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… 5514.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure … 5514.22 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure … 5514.42 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… théâtre, par exemple) ou d'articles d'ameublement au sens large du terme (ameublement des locaux, des navires ou … excède 1 mm ou des lames ou formes similaires d'une largeur excédant 5 mm, en matières plastiques ou avec … articles ornementaux de longueur indéterminée et de faible largeur , du genre utilisé notamment pour orner des …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ). …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… ne comportant que l'enregistrement du son. 3706.10 - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position … destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou positifs, …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… tels que les rhizomes de rhubarbe, ainsi que les griffes d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… de faibles quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents produits de couchage ou de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques colorées, principalement) et à des matières de charge. Elles sont additionnées d'agents de surface et de … et additionnées d'une forte proportion de matières de charge et qui sont appliquées à la manière des enduits du …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… etc.), parfois additionnés de matières minérales de charge telles que terre siliceuse fossile, carbonate de … à peu près intactes au sein du liant et des matières de charge. Les articles de la présente position ne doivent pas … étant faits de matières agglomérées à l'aide de liants organiques, non plus qu'avec le liège aggloméré ( n° 45.04 ) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… (R 1 SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de … un atome d'hydrogène, soit un autre atome, soit un radical organique ou inorganique plus ou moins complexe (y compris des liaisons …

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