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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …
Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à …
Explanatory notes
… les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à … la reliure ou le cartonnage ( n° 84.40 ). Restent classées ici les machines qui, en sus du travail de couture, … et métiers de couture-tricotage dans le n° 84.47 . Sauf le cas où elles réalisent certains points de broderie …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.20
… Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5906 > 5906.10
… Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2 > 7005.21
… Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8212 > 8212.20
… Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.10
… Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.10
… Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm …