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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.40
… Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de … recouvrement sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte, pour l'application de …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris … implantés dans une autre femelle. 3) Le sang animal , liquide ou desséché, même comestible. Le sang animal préparé à …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères … très riche en vitamines et autres combinaisons organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile reste comprise …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; … du véhicule, les cyclomoteurs (motocycles de faible puissance dénommés parfois vélomoteurs ) et les cycles … et d'un ensemble de microprocesseurs embarqués maintient l'équilibre aussi bien de l'engin que du conducteur sur les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2 > 3811.21
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.13
… Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.10
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs …