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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; …
Explanatory notes
… et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; … les timbres de portes, de tables, de bicyclettes, de trottinettes ou de voitures d’enfants, les grelots pour animaux, pour coiffures, pour lignes de pêche …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres …
Explanatory notes
… tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres … sont pas considérés comme appareils de signalisation. Sont notamment repris ici : A) Les sonneries électriques, … les appartements (sonneries d'entrée), les bureaux, les hôtels. Appartiennent également à ce groupe les carillons …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …