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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par …
Explanatory notes
… variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par … tels que : a) Les vannes thermostatiques et les détendeurs ( n° 84.81 ). b) Les anémomètres et les … VITESSE DES LIQUIDES OU DES GAZ A) Les débitmètres sont des indicateurs de débits (quantités par unité de temps) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un …
Explanatory notes
… également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionne), à chauffage non électrique, comportant un … 7322.19 ‑ ‑ Autres 7322.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les radiateurs pour le chauffage central, … ou froide et de bouches (buses), par lesquelles passe l'air conditionné sous pression, ces deux éléments étant placés …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou …
Explanatory notes
… ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou … présent Chapitre traitant des papiers et cartons couchés ou enduits). Les matières inorganiques de couchage visées dans … a) L es papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ( Chapitre 33 ); b) Les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.7 > 2914.79
INN
… bromindione … clofénoxyde … écamsule … fluindarol … fluindione … nébicapone … nitisinone … nivimédone …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés …