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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6108.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6108.19 - - D'autres matières textiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
Explanatory notes
… ces appareils peuvent être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais aussi pour d'autres opérations … pression. Alors que dans les premiers, la compression suffit à donner au gaz le débit nécessaire pour produire le …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique (+). - Carreaux et … et dalles sont plus particulièrement destinés à être fixés (plaqués) au moyen de ciment, colle et autres procédés … utilisés dans le domaine de la construction à des fins d’aménagement extérieur ou intérieur qui sont fixés, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
Explanatory notes
… produits qui sont ajoutés au caoutchouc avant vulcanisation afin d'améliorer les propriétés physiques de l'article … minérales ou pour d'autres liquides utilisés aux mêmes fins que ces dernières ( n° 38.11 ). d) Les agents …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803 > 3803.00
… Tall oil, même raffiné …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2
… Additifs pour huiles lubrifiantes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.20
… Papier et carton-filtre …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.10
… Meules à moudre ou à défibrer …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.1 > 7403.12
… Barres à fil (wire-bars) …