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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30
… Machines, appareils et matériel …
Classification opinions
… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant essentiellement une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …
Explanatory notes
… ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou … potagères, etc.) ou à améliorer leur qualité par des ventilations et criblages successifs, qui assurent …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou …
Explanatory notes
… et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou … à usage de colles et autres adhésifs, sous réserve qu'ils soient conditionnés pour la vente au détail comme colles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… environ 26 kg; dimensions : 520 mm x 280 mm x 340 mm. L'appareil se compose d'un corps en acier inoxydable contenant le … d'un manche et d'un couvercle équipé d'un bol destiné à recueillir les déchets, d'une lame coupante en acier …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80
… Autres machines et appareils …