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Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… bruts, dégraissés, teints ou même frisés (cette dernière ouvraison s'applique ici essentiellement aux poils grossiers …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… celles‑ci. Par contre, les dispositifs optiques présentés isolément relèvent du Chapitre 90 . Les matériels de … , et les bâtiments de guerre du n° 89.06 .  Mais, présenté isolément, l'armement de ces divers matériels (canons, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… étamés - Autres déchets et débris : 7204.41 - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… mortiers, nacelles, pipettes, pissettes, récipients isothermiques pour usages spéciaux, autres que ceux du …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… ’ils n’aient pas reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier ou à un décapage … Sous réserve des dispositions ci‑dessus relatives aux ouvraisons qu'elles peuvent recevoir après obtention, les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… ils sont appelés parfois chlorures décolorants , en raison de leur utilisation principale. Ce sont, en effet, … caustique). Très soluble dans l'eau, ce sel n'a pu être isolé à l'état anhydre; il est assez instable et sensible à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… de plaques ou de feuilles de caoutchouc, sans autre ouvraison que, le cas échéant, une simple ouvraison de surface (voir la Note explicative du n° 40.08 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… ajustés au moment du montage (poutrelles d'appui, matières isolantes, etc.). Les constructions de la présente position … constructions, ainsi que les objets d'équipement, présentés isolément, qu'ils soient ou non reconnaissables comme …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… en toutes matières, ainsi que leurs feuilles présentées isolément. Toutefois, les éventails ou écrans à main à … artificiels et leurs parties ( n ° 67.02 ). ij)    Les isolateurs et autres pièces pour l'électricité ( Chapitre 85 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813