Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ … avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, … en fils textiles parallélisés, ou de fils métalliques noyés dans le caoutchouc. Ces tubes et tuyaux peuvent, en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre … les masses et les massiaux. Les masses sont obtenues notamment soit à partir de loupes provenant de la réduction …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . ‑ … c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de fibres …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente … qu'ils sont formés de fibres continues. Il en existe de nombreux types, parmi lesquels on peut citer : 1) Les …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides … allumeurs mécaniques. Ils peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail. II.- ARTICLES EN MATIERES … liquéfiés (essence de pétrole, butane liquéfié, notamment) présentés en récipients des types utilisés pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et …
Explanatory notes
… de l'huile minérale ou dans des ampoules soudées. Il sert notamment à préparer certaines cellules photoélectriques ou … OU ALLIES ENTRE EUX Dans les métaux des terres rares (le nom de terres rares désigne leurs oxydes) ou lanthanides, se … ( *) Le numéro atomique d'un élément est le nombre d'électrons orbitaux que renferme son atome. …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du …
Explanatory notes
… levures vivantes servent généralement à provoquer des phénomènes de fermentation; elles sont essentiellement … exclusivement du genre Saccharomyces ), qui se reproduisent normalement au cours de la fermentation alcoolique. … l'alimentation humaine (source de vitamine B) et pour la nourriture des animaux. Toutefois, en raison de leur …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de … cette position : a) Les ficelles de fantaisie utilisées notamment par les pâtissiers ou les fleuristes, du n° 56.05 … abrasives ( n° 68.05 ). h) Les cordes lisses, cordes à noeuds et autres agrès de gymnastique ( n° 95.06 ). ° ° ° …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …